Version du [date de publication]
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site pommierletraiteur.ch auprès de Pommierletraiteur Sàrl, Route de Chancy 26, 1213 Petit-Lancy (ci-après « Pommier le Traiteur »). En passant commande, vous acceptez ces conditions dans leur version en vigueur au jour de la commande.
Les prestations traiteur sur mesure (apéritifs, événements) font l’objet d’une offre écrite séparée, dont les conditions priment sur les présentes.
2. Produits
Nos plats sont cuisinés chaque matin dans notre laboratoire de Petit-Lancy. Les recettes changent selon les semaines et les saisons ; les photos sont des suggestions de présentation.
La liste des allergènes figure sur la fiche de chaque produit. Nos cuisines travaillent l’ensemble des allergènes réglementaires : nous ne pouvons pas exclure la présence de traces. En cas d’allergie ou d’intolérance, contactez-nous avant de commander.
Les produits Woodbox se vendent au nombre de personnes, à partir de 10 personnes.
Conservation : [par exemple « à conserver au frais entre 0 et 5 °C et à consommer le jour de la livraison »]
3. Prix
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), TVA comprise. Les frais de livraison et de service sont indiqués avant la validation de la commande. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Remise sur quantité : 3 % dès 500.– et 5 % dès 1’000.– de commande (montants TTC, après codes promo), déduite automatiquement. Les formules à composer ne sont pas concernées par cette remise et ne comptent pas pour atteindre les paliers.
4. Commande
Vous choisissez une date de livraison ou de retrait entre le lendemain de la commande et deux mois plus tard, du lundi au vendredi, hors jours de fermeture affichés dans le calendrier. Les commandes sont acceptées jusqu’à minuit la veille du jour de livraison ou de retrait.
La commande est conclue à sa validation sur le site, après paiement pour un paiement par carte. Vous recevez une confirmation par e-mail. Nous pouvons refuser une commande en cas de motif légitime, notamment une adresse hors zone, une indisponibilité ou un défaut de paiement d’une commande antérieure ; vous en êtes alors informé et tout montant payé est remboursé.
5. Livraison et retrait
Retrait
Gratuit, le jour choisi, dès 11h00 et jusqu’à la fermeture :
- au laboratoire, Route de Chancy 26, 1213 Petit-Lancy, jusqu’à 15h30 ;
- à la boutique, Rue de la Madeleine 13, 1204 Genève, jusqu’à 15h00.
Livraison
Nous livrons dans le canton de Genève, dans la zone affichée sur le site. Le montant minimum de commande pour une livraison est de 50.–. La livraison est gratuite dès 200.– de commande.
| Créneau | Zone courte | Zone longue |
|---|---|---|
| Entre 10h00 et 12h00 | 10.– | 15.– |
| Entre 11h30 et 12h00 | 15.– | 20.– |
Livraison chaude : pour les commandes à partir de 200.–, les plats chauds peuvent être livrés prêts à servir, moyennant un supplément de 30.–.
Vous veillez à ce que l’adresse, le numéro de téléphone et les consignes d’accès soient exacts, et à ce qu’une personne puisse réceptionner la commande pendant le créneau choisi. Si la commande ne peut pas être remise, notamment en l’absence de destinataire ou en cas d’adresse erronée, elle est ramenée à notre laboratoire de Petit-Lancy, où vous pouvez la retirer jusqu’au lendemain, pendant les heures d’ouverture. Elle reste due.
Les créneaux sont respectés au mieux ; un retard dû à la circulation ou à un cas de force majeure ne donne pas droit à une indemnité. [À confirmer]
6. Paiement
- Carte : paiement à la commande, traité de manière sécurisée par Stripe ;
- Sur facture : réservé aux clients professionnels. La facture est envoyée par e-mail après la livraison, payable à 30 jours net.
En cas de retard de paiement, nous pouvons suspendre les commandes suivantes. [Intérêts de retard, frais de rappel : à préciser ou supprimer]
7. Modification et annulation
Commandes payées sur facture : vous pouvez modifier ou annuler votre commande depuis votre compte client jusqu’à la veille de la livraison à 23h59.
Commandes payées par carte : pour modifier ou annuler votre commande, contactez-nous par téléphone ou par e-mail jusqu’à la veille de la livraison à 23h59. Une commande annulée est remboursée intégralement sur la carte utilisée ; le délai d’apparition sur votre relevé dépend de votre banque.
À partir du jour de la livraison, la commande est due en totalité.
Les produits alimentaires préparés sur commande ne bénéficient d’aucun droit de rétractation.
8. Réclamations
Vérifiez votre commande à la réception. Toute réclamation (produit manquant, erreur, défaut de qualité) doit nous parvenir le jour même, avec une photo si possible, à info@pommierletraiteur.ch ou au +41 22 870 05 63. Selon le cas, nous remplaçons le produit, établissons un avoir ou remboursons le montant concerné. [À confirmer]
9. Responsabilité
Notre responsabilité est limitée aux dommages causés intentionnellement ou par négligence grave, dans les limites permises par la loi. Nous déclinons toute responsabilité pour les produits conservés hors des conditions indiquées après la livraison ou le retrait.
10. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
11. Droit applicable et for
Les présentes conditions sont soumises au droit suisse. Le for est à Genève, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment pour les consommateurs.